Thierry Fossier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Thierry FOSSIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2020-08-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000041697238(source JORF)
admission
07 Mars 202007/03/2020
De: Thierry FOSSIER
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
« conseillers d'Etat
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
JORFTEXT000033909893(source JORF)
élection
24 Janvier 201724/01/2017
De: Thierry FOSSIER
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
JORFTEXT000033897983(source JORF)
élection
21 Janvier 201721/01/2017
De: Thierry FOSSIER
Objet:
membre du tribunal des conflits
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000031940855(source JORF)
nomination
30 Janvier 201630/01/2016
De: Thierry FOSSIER
université Paris-XIII
Objet:
professeur associé dans les conditions
2°
professeur des universités associé à mi-temps
duree="trois ans"
JORFTEXT000029785963(source JORF)
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Thierry FOSSIER
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
JORFTEXT000028510550(source JORF)
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thierry Fossier
conseiller à la Cour de cassation, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000028047514(source JORF)
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Thierry Fossier
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000027692601(source JORF)
composition
12 Juillet 201312/07/2013
De: Fossier (Thierry)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000027443491(source JORF)
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Thierry FOSSIER
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
5 avril 2012
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000026419825(source JORF)
nomination
27 Septembre 201227/09/2012
De: Fossier (Thierry)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
Université d'Auvergne - Clermont I
duree="trois ans"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000024600749(source JORF)
nomination
28 Septembre 201128/09/2011
De: Thierry FOSSIER
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000023571520(source JORF)
nomination
13 Février 201113/02/2011
De: Thierry FOSSIER
président de chambre à la cour d'appel de Paris
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSC1025518A(source BOMJ)
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: Thierry FOSSIER
président de chambre à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. - Suppléants
Président
Groupe:
Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
suppleant
JUSC1020211A(source BOMJ)
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Fossier (Thierry)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévu par l'article R. 742-17 du code de commerce
II. – Suppléants
Président
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JUSC0917699A(source BOMJ)
composition
29 Juillet 200929/07/2009
De: Thierry Fossier
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant du comité national du tableau institué auprès du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables
suppleant
president
JUSC0903526A(source BOMJ)
désignation
13 Février 200913/02/2009
De: Thierry Fossier
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Paris
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000020104007(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Thierry Fossier
président de chambre à la cour d'appel de Douai
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai
président
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000523989(source JORF)
nomination
18 Novembre 200718/11/2007
De: Fossier (Thierry)
magistrat, président de chambre, cour d'appel de Douai
Objet:
au Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées et des adultes handicapés
Au titre du 40° de l'article D. 116-2
du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées et des adultes handicapés
JORFTEXT000000822789(source JORF)
nomination
15 Mars 200715/03/2007
De: Thierry Fossier
conseiller à la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Douai
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000449304(source JORF)
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Fossier (Thierry)
conseiller à la cour d'appel de Riom ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Fossier (Thierry)
magistrat, conseiller près la cour d'appel de Riom
Objet:
membres du Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées
Au titre du 25° de l'article 4 de l'arrêté du
16 novembre 2002
portant création du Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées
Groupe:
Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées
JORFTEXT000000416475(source JORF)
nomination
08 Décembre 200208/12/2002
De: Fossier (Thierry)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000411385(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Thierry Fossier
conseiller à la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000000593726(source JORF)
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Thierry Fossier
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Riom
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Thierry Fossier
vice-président du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Thierry Fossier
vice-président au tribunal de grande instance de Rennes, du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000732089(source JORF)
nomination
26 Août 199426/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.